Accord inaugural avaro-zollernois

Un article de Avaricum.

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Accord inavgvral avaro-zoſllernois


Entre le Saint-Empire Avarois & le Grand-Dvché de Zoſllernberg


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Av Nom de la Sainte-Trinité,


Sa Majesté l'Emperevr d'Avaricvm, Proſtectevr de la Foy,
d'vne part ;

Son Alteſſe Royale le Grand-Dvc de Zoſllernberg, Deſfensevr de la Foy,
d'avſtre part ;


Ayant désigné Levr pleſnipoſtentiaire respectif :

Povr Sa Majesté l'Emperevr, Son Excellence Reſveſrendiſſime le Dvc de Trembleterre & de Trébizonde, Son Ministre dv Globe ;

Povr Son Alteſſe Royale le Grand-Dvc, Son Alteſſe Impeſriale le Dvc de Wilhelstein, Son Premier Ministre & Ministre des Affaires Exteſrievres ;


Ont convenv ce qvy svict :


Article Prime. De la sovveraineté

Les Havtes Parties Contractantes se recoſnnoiſſent mvtvellement comme des Eſtacts exerçant svr Levrs territoires reſciproqves la pleſnitvde des povvoirs sovverains. Elles s'abstiendront par conseſqvent de tovt acte attentatoire à la sovveraineté de l'avſtre Havte Partie Contractante.

Article Second. De la représentation diploſmatiqve

1 - Les Havtes Parties Contractantes eſtabliſſent entre Elles des relations diploſmatiqves par l'intermeſdiaire d'vne représentation, sise svr le territoire de l'avſtre partie.

2 - Les droicts & vsages diploſmatiqves, noſtamment relatifs à la sovveraineté & à la proſtection, s'exerceront pleinement à l'eſgard de ceſte représentation diploſmatiqve & particvlieirement à l'eſgard dv chef de miſſion.

Article Tiers. De l'amitié avaro-zoſllernoise

Les Havtes Parties Contractantes proſclament Levr respect mvtvel & Levr entente, taſcheront d'eſviter tovt diffeſrend entre Elles, et s'engagent à reſgler tovt svjet de discorde, s'il devoict en advenir, par les voies diploſmatiqves.

Article Qvarte. Clavses de ratification

Le présent Traité n'entrera deſfinitivement en vigvevr qve lorsqv'il avra eſté ratifié dans les formes constitvtioſnnelles propres à chaqve partie, par les devlx Havtes Parties Contractantes. D'icy là, il sera appliqvé à titre d'anticipation.

Article Qvint. Clavses de révisions & d'ameſlioſration

Les Havtes Parties Contractantes deſclarent qve tovt inteſreſt coſmmvn avx Eſtacts respectifs fera l'objet d'vn accord bilateſral vlteſrievr, à fin de la deſtermination des moſdalités d'application.

Article Sixte. De la deſnoſmination

Le présent Traité, signé à l'Hoſtel de l'Adlersberg, sera coſnnv sovs le nom d'Accord inavgvral avaro-zoſllernois.


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Faict à Wilhelstaufen (Zollernberg), le 22 Jvin de l'An de Graſce 1708


[L.S.] FLEVRY
[L.S.] VIGNES


Par la Graſce des Dievlx ;

Ainsy soict-Il.
Image:Grand Sceau d Avaricum vert.png


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