Conseil des Immortels

Un article de Avaricum.

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Conseil de l’Empereur
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Allégorie du Conseil des Immortels
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Allégorie du Conseil des Immortels
D'Avaricum, couvert du manteau d'or & coiffé de la couronne fleurdelisée et triticine chrysanthématique.


Le Conseil des Immortels se constitue de l'ensemble des Grands d'Avaricum. Ses séances se tiennent en le palais Fortuna Dei. (Présentation à détailler !)

En ses différents Conseils, il est chargé d'exercer la justice retenue de l'Empereur et de régler les différents contentieux administratifs ou financiers. Des arrêts simples pris en le sein de ces Conseils sont l'expression de l'impériale volonté.

Division organique du Conseil

Le Conseil des Immortels, outre son assemblée nobiliaire, comprend près de cent trente personnes. Celles-ci sont réparties entre deux organes :

Fonctionnement du Conseil

Les travaux de chacun de ces deux Conseils sont préparés ou sont directement suivis par les intendants de Finances, les conseillers d'État et les maîtres des Requêtes au sein : 1° de Bureaux ; et 2° de Commissions ordinaires (c'est-à-dire permanentes), ou extraordinaires. Les Bureaux se content d'étudier les instances et d'en faire rapport au Conseil des Immortels, alors que les Commissions, elles, jugent dans leur domaine de compétence.

Les Bureaux

Les membres des Bureaux sont les conseillers d'État, les rapporteurs et les maîtres des requêtes. On distingue trois types de Bureaux :

  • cinq Bureaux relevant du Conseil privé pour la communication des instances des parties ;
  • le Bureau des Postes et messageries ;
  • le Bureau pour les Affaires de chancellerie et librairie (tenu par le chancelier).

Les Commissions

Les Commissions ordinaires sont particulièrement importantes. Les deux premières disposent du droit de rendre des arrêts simples. L'ensemble des Commissions est réparti comme suit :

  • la Grande direction des Finances : elle est présidée par le chancelier et traite des contentieux opposant État et particuliers lorsque le premier y a moins d'intérêt que les seconds, ainsi que d'affaires ayant trait aux finances entre parties ;
  • la Petite direction des Finances : elle soulage la première Commission pour les affaires de moindre importance ;
  • le Bureau de la Grande direction : il est chargé de préparer en partie les travaux de la Grande direction, notamment relativement aux domaines, aides, gabelles, de la ferme-générale, des tailles, et autres affaires de finances.

Les Commissions extraordinaires ... :

  • ...

Composition nobiliaire du Conseil

Ne figurent conjointement aux noms que les titres relatifs à la place occupée.

Par ordre protocolaire avarois de disposition spatiale :

Et entres autres Grands d'Avaricum :

Activité

Séance du 2 Janvier 1707

Séance du 27 Janvier 1707

  • Discussions sur une proposition d'Amendement Constitutionnel, par S.A.R. Charles VIII, portant modification des statuts de la Régence Impériale, notamment pour y intégrer une restriction des prérogatives dévolues au Régent & un contrôle plus répressif de ses actes et possibilités de décisions, par la mise en place d'un Conseil de Régence. Rejet de ladite proposition par le Chancelier.

Séance du 7 Mai 1707

Plainte versus le Vicomte de La Dragonnade

  • Dépôt d'une plainte de S.A.R. Arkays d'Atékarone versus S.Exc. Victor-Amédée Dupleix de La Dragonnade pour crime de lèse-altesse, le 3 Juin 1707, jugée recevable par le Chancelier. Prévision des dates d'audition : réquisitoire le 7 Juin, plaidoirie le 8 Juin, délibérations du Conseil le 9 Juin. Plainte retirée sans justification.

Séance du 9 Juin 1707

  • Discussions sur une proposition d'Amendement Constitutionnel, par S.A.R. Charles VIII, portant mise à jour de clauses constitutionnelles, à la considération de l'annexion de la Principauté d'Argentorate par le Saint-Empire. Rejet de la proposition de soumission aux votes des Immortels par le Chancelier, du fait de l'officialisation du Tiers Amendement Constitutionnel directement par l'Empereur, rendant ladite proposition ainsi caduque.

Plainte versus le Prince de Chandernagor

Plainte versus l'Émir de Gemme

Requête d'inconstitutionnalité du 16 Février 1708

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