Traité de Habsbourg
Un article de Avaricum.
La Couronne de l’Argentorate-Orientale, représentée par ses Ambassadeurs et Officiers accrédités, munis de leurs pleins pouvoirs, reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels ;
La Couronne d’Avaricum, représentée par ses Ambassadeurs et Officiers accrédités, munis de leurs pleins pouvoirs, reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels ;
&
La Couronne du Belondor, représentée par ses Ambassadeurs et Officiers accrédités, munis de leurs pleins pouvoirs, reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels ;
Dénommées les Hautes Parties Contractantes par le présent traité, sont convenues de ce qui suit :
Préambule
Les Hautes Parties Contractantes, constatant la séparation effective et irrémédiable des peuples d’Argentorate, se sont entendues pour leur garantir la paix, la sécurité et la prospérité. Considérant les souffrances déjà endurées par les Argenois, les Hautes Parties contractantes tacheront d’agir avec la plus grande humanité, dans le respect des Sujets.
Article Premier. – De l’Argentorate-Orientale
Son Altesse Sérénissime le Prince d’Argentorate Alek Ier de la Maison de Habsbourg abdique en faveur de Sa Majesté l’Empereur d’Avaricum, Édouard Ier de Castillon de la Maison de Valois. Celui-ci assumera pleinement les fonctions de Chef d’État et de Monarque de l’Argentorate-Orientale.
Ses prérogatives sont redéfinies comme il suit : Sa Majesté Édouard Ier reçoit la totale sujétion des Argenois à Sa Personne et à Sa fonction d’unique Souverain de l’Argentorate-Orientale. Aussi les successeurs de Sa Majesté en bénéficieront-ils aussi pour leur personne et leur fonction.
Le lien de vassalité de la Couronne Argenoise dont la suzeraine est la Couronne Avaroise est maintenu et notamment le pouvoir d’élévation du titre nobiliaire du Monarque vassal appartenant à ladite suzeraineté.
Les clauses prévues dans les Accords de Ll’Aquilla sur la délimitation géographique de l’Argentorate-Orientale sont abrogées.
L’Argentorate-Orientale se separe d’Habsbourg et de ses dépendances.
L’Argentorate-Orientale reçoit Argentorate-La-Ville et les terres l’avoisinant.
L’Argentorate-Orientale reçoit une possession à Habsbourg comme prévu par l’article II.
Article II. – De l’Argentorate-Occidentale
Son Altesse Sérénissime le Prince Alek Ier de la Maison de Habsbourg reçoit la souveraineté de l’État autonome de la Principauté d’Argentorate-Occidentale sous réserve d’un protectorat belondaure négocié ultérieurement par les Hautes Parties concernées.
La négociation, la signature, et la promulgation du traité fixant le protectorat belondaure sont la condition nécessaire pour la confirmation de la souveraineté de Son Altesse Sérénissime le Prince Alek Ier sur l’Argentorate-Occidentale.
Son Altesse Sérénissime le Prince reçoit des pleins pouvoirs pour négocier, signer et promulguer le traité fixant les conditions du protectorat belondaure sur l’État autonome de la Principauté d’Argentorate-Occidentale.
Le Prince Alek Ier reçoit une force de 5.000 Hommes de la part d’Avaricum pour sa protection personnelle.
Les clauses prévues dans les Accords de Ll’Aquilla sur la délimitation géographique de l’Argentorate-Occidentales sont abrogées.
L’Argentorate-Occidentale regroupe à présent la cité d’Habsbourg et ses terres avoisinantes. Il reconnaît à l’Argentorate-Orientale la pleine souveraineté sur le Palais Montfleury et sur les quartiers qui l’entourent dans un rayon de 2 lieues. Zone entourée d’une palissade et disposant de trois portes au plus, à des fins douanières.
Article III. – Des reconnaissances et garanties étatiques
Le Saint Empire d’Avaricum, l’Empire du Belondor, la Principauté Souveraine et Indépendante d’Argentorate-Orientale et l’État autonome de la Principauté d’Argentorate-Occidentale réaffirment leur reconnaissance mutuelle et s’engagent à tacher de normaliser leurs relations par traité. Aussi, le Saint-Empire d’Avaricum et l’Empire du Belondor rétablissement le traité bilatéral signé le 29 Novembre de l’An de Grâce 1706 à Saint-Nicolas-de-Guysenval.
Le Saint-Empire d’Avaricum et la Principauté Souveraine et Indépendante d’Argentorate-Orientale n’attenteront pas à la souveraineté de l’État autonome de la Principauté d’Argentorate-Occidentale et ne violeront pas son sol.
L’Empire du Belondor et l’État autonome de la Principauté d’Argentorate-Occidentale n’attenteront pas à la souveraineté de la Principauté Souveraine et Indépendante d’Argentorate-Orientale et ne violeront pas son sol.
Article IV. – Des dispositions transitoires
En l’attente de la promulgation effectuée par chaque État selon ses formes propres et légales, le présent traité est appliqué à titre d’anticipation.
Les Armées avaroises et belondaures seront chargées du maintien de l’ordre et de la bonne application du traité d’une part en Argentorate-Orientale, d’autre part en Argentorate-Occidentale pour une durée de deux mois à compter de la promulgation du traité par l’ensemble des autorités concernées, après quoi les autorités compétentes en matière militaire sur ces territoires décideront des formes à donner aux présentes dispositions.
Article V. – Dénomination et application du traité
Le traité prendra le nom de « Traité de Habsbourg » du nom de la ville de signature.
Le traité entrera pleinement en vigueur lors de sa promulgation par l’ensemble des Hautes Parties Contractantes, et ce de manière définitive et irrévocable.
Il remplace le traité de Ll’Aquilla qui sera considéré comme rendu caduc par le présent traité.
Annexe Première & unique. – Partage territorial
- [L.S.] HABSBOURG
- [L.S.] BRISACH de BLAY
- [L.S.] VIGNECOURT
- [L.S.] NABELNINE Ier
Ainsy soict-Il.
