Accords de Ll'Aquilla

La Covronne d’Argentorate, représentée par ses Ambassadevrs et Officiers accrédités, mvnis de levrs pleins pouvoirs, reconnvs, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

&

La Covronne d’Avaricvm, représentée par ses Ambassadevrs et Officiers accrédités, mvnis de levrs pleins pouvoirs, reconnvs, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

&

La Covronne dv Belondor, représentée par ses Ambassadevrs et Officiers accrédités, mvnis de levrs pleins pouvoirs, reconnvs, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

Dénommées les Havtes Parties Contractantes par le présent Traité, ont convenv de ce qvy svit :

Préambvle

Considérant les trovbles qvy ont dvrablement marqvé la Principavté d’Argentorate, les sovffrances endvrées par son pevple, les menaces pesant svr l’indépendance, la souveraineté et les libertés des Argenois, la Principavté d’Argentorate, le Saint-Empire Avarois et l’Empire dv Belondor ont résolv de prendre les mesvres nécessaires povr épargner à vne Nation héroisqve les affres de la gverre et de l’asservissement. Les Parties avront à cœvr de maintenir l’honnevr, la dignité et l’intégrité des Argenois.

Article Premier. - Des menaces et de l’intervention des Parties

Considérant la sitvation politiqve de la Principavté d’Argentorate, et dans le sovcy de préserver les libertés de son pevple, le Prince d’Argentorate fait appel av Saint-Empire Avarois et à l’Empire dv Belondor povr sovstraire Son pevple avx agressions.

Les représentants desdits États jvrent de porter assistance av Prince ainsy qv’à Son pevple dans la sevle expectative de lvy apporter vne aide sincère, amicale et sans intentions cachées.

Avssy les Empires Avarois et dv Belondor prendront, à la mesvre de levrs moyens et capacités, des mesvres partagées entre l’vne et l’avstre Partie povr sovstraire la popvlation et l’ensemble dv territoire argenois à tovte forme d’hostilité extérievre.

Article Devxième. - Répartition géographiqve

Le Saint-Empire Avarois prendra sovs sa protection la partie Ovest de l’isle, comprenant notamment les villes d’Habsbovrg, Maramone et Darmenovse, ainsi qve la plvs grande part dv massif montagnevx et l’étendve dv lac central.

L’Empire dv Belondor étendra sa protection à l’Est de l’isle, comprenant notamment les villes d’Argentorate-la-Ville et Lvnedon.

La frontière correspond à celle tracée svr la carte placée dans l’annexe av présent Traité. Avssy la frontière tracée svr ledit docvment sera-t-elle considérée comme officielle.

Article Troisième. - Forme de la Souveraineté argenoise sovs protection avaroise

La partie dépendant de la protection avaroise, svccessevr de la Principavté d’Argentorate comme État souverain, prendra le nom de Principavté Souveraine & Indépendante d’Argentorate-Orientale et sera placée sovs protectorat de l’Empire, celvy-cy assvrant la défense dv pays avec les forces militaires argenoises et les siennes propres. Avssy les armées impériales d’Avaricvm establiront-elles hvit bases militaires ov places fortes de svsreté svr le territoire d’Argentorate avec vne permanence perpétvelle d’av moins devx cent mil militaires avarois svr le territoire.

Le Prince d’Argentorate devra se reconnoistre vassal de Sa Majesté l’Emperevr, mais la Principavté ne savrait estre intégrée dans l’Empire ov annexée d’vne qvelconqve manière. Celle-cy gardera son entière indépendance politiqve. Le Souverain prendra le titre de Prince d’Argentorate-Orientale et exercera la Souveraineté selon la Constitvtion qv’il establira en vertv de l’alinéa devxième de l’Article 5 svr les dispositions générales.

Le pevple et le Prince argenois exerceront levr Souveraineté en vertv de levr Constitvtion, conjointement à celle de Sa Majesté l’Emperevr d’Avaricvm, qvy nommera vn Résident Protectevr povr le représenter et exercer Ses prérogatives, lesdites prérogatives se limitant à la direction des forces militaires avaroises présentes svr l’isle, avx accords de révision dv Traité et à la protection de l’Esglise Syiste d’Argentorate selon les dispositions des alinéas qvatrième et cinqvième dv présent Article.

Les textes législatifs et constitvtionnels d’Argentorate seraient considérés comme nvls s’ils venaient à entrer en opposition avec les termes dv présent Traité, savf si vn accord venait à estre trouvé entre l’Emperevr d’Avaricvm et les devx avstres Parties, et modifiant en conséqvence le présent Traité.

L’exercice dv cvlte syiste comme religion d’État, et tant qve cela restera la volonté popvlaire et dv Prince d’Argentorate, sera protégé et garanti par Sa Majesté l’Emperevr.

Article Qvatrième. - Forme de l’intégration argenoise dans l’Empire dv Belondor

La partie sovs protection belondavre sera intégrée dans l’Empire sovs forme d’vne Vice-Royavté, dénommée Argentorate-Occidentale, et dépendra exclvsivement des textes constitvtionnels et législatifs belondavres.

Les Argenois vivant dans cette partie recevront la citoyenneté belondavre av détriment de tovte forme de citoyenneté argenoise et exerceront levr Souveraineté dans l’Empire av mesme titre qve levrs concitoyens des avstres provinces.

Le Prince d’Argentorate prendra le titre de Dvc d’Argentorate-la-Ville, le Dvché correspondant s’étendant svr tovte l’Argentorate-Occidentale. Il sera directement vassal de l’Emperevr dv Belondor, mais lesdits liens ne savraient inflver d’vne qvelconqve manière svr l’exercice des prérogatives dv Prince d’Argentorate dans la partie d’Argentorate-Orientale.

Article Cinqvième. - Dispositions générales et transitoires

Le Prince d’Argentorate sera fait Prince avarois, recevra les Dvchés de Gattsbvrg en Gvysenval et La Palice en Castillon de mesme qv’vne somme de devx millions de covronnes avaroises versées par le Trésor de l’Empire d’Avaricvm. Les Dvchés seront directement inféodés à Sa Majesté l’Emperevr d’Avaricvm. Le Prince sera fait Grand d’Avaricvm, avssy jovira-t-il d’vne place av Conseil des Immortels et avra tovte liberté povr exercer les prérogatives relatives à ceste dignité.

Le Prince d’Argentorate, povr assvrer la transition, recevra les pleins pouvoirs en Argentorate-Orientale et disposera d’vn délai de devx mois povr restablir vne Constitvtion. L’exercice des pleins pouvoirs ne pevt entrer en contradiction avec vne clavse dv présent Traité.

L’Archidvc de Habsbovrg gardera son titre argenois sovs ceste dénomination, sera fait Prince avarois et recevra le Marqvisat de Salvces en Gvysenval ainsy qve le Comté de Spolète en Castelmavre. Sa Majesté l’Emperevr L’élèvera à la dignité de Grand d’Avaricvm. Il disposera donc d’vn siège av Conseil des Immortels et povrra exercer les pouvoirs s’y rattachant. Il sera doté d’vne compensation financière d’vn million de covronnes avaroises versées par le Trésor de l’Empire d’Avaricvm.

L’actvel Premier Ministre sera fait Officier dv très prestigievx et honorifiqve Ordre impérial de la Grenade et fait Vicomte de Saint-Marcelin-de-la-Mer. Il recevra en ovstre vne compensation financière de cinq cent mille covronnes avaroises et le chasteav de Malbork en Gvysenval.

Les citoyens argenois disposeront d’vn mois povr s’establir en Argentorate-Orientale ov Occidentale, après qvoi tovt changement de résidence ov de nationalité dépendra des accords éventvellement passés entre l’Empire dv Belondor et la Principavté Souveraine & Indépendante d’Argentorate-Orientale.

Article Sizième. - Application et modification dv Traité

Le présent Traité rentrera en application à sa signatvre, en l’attente de sa ratification par les Parties selon levrs dispositions légales.

Tovte disposition prise vltérievrement et légalement, c’est-à-dire arrestée selon les dispositions légales de chaqve État et recevant l’accord de chacvne des Parties ; remettant en cavse les clavses dv présent Traité entièrement ov partiellement, remplacera de la mesme manière le présent Traité.

Annexe 1. - Carte de la Principavté et frontière des zones de protection

Annexe 2. - Des modalités à caractère exlude

Le Maître du Jev d’Argentorate, en la personne du jovevr dv Prince Alek I^er, gardera cette fonction povr ce qui concerne la Principavté Sovveraine & Indépendante d’Argentorate-Orientale. Il sera consvlté en priorité et son accord sera nécessaire povr ce qui tovchera avx affaires de la partie belondaure d’Argentorate.

Avaricvm met à la disposition d’Argentorate le servevr avaricum.free.fr, qui sera vtilisé povr héberger le forvm et le site de la Principavté. Cevx-ci seront mis en place, entretenvs et développés par des responsables avarois. Le MJ argenois en aura l’administration et sera consvlté pour tovtes les qvestions techniqves.

Le Très Saint Empire du Belondor mettra un lien svr son wiki vers le site de l’Argentorate-Orientale sovs protectorat avarois et consacrera des pages à la partie d’Argentorate qu’il a intégrée.

[L.S.] MARCHAIN

[L.S.] KAZAR-TONNERRE

[L.S.] MONTEREL